En cas de problèmes, de blocages d’une succession, la présence du d’avocats sont nécessaires. En effet, De nombreux litiges peuvent faire échec à une liquidation amiable de la succession.
Les conflits les plus dicutés sont la plupart du temps l’évaluation du patrimoine successoral, l’atteinte à la réserve héréditaire, la légitimité du testament et le recel successoral. L’assistance d’un avocat peut s’avérer obligatoire pour à dénouer les difficultés grace à la médiation ou la saisine de la juridiction qui vous donnera justice.
N’hésitez pas à faire appel à un avocat pour vous soutenir s’agissant de :
Il ne peut pas attenter de manière abusive aux droits de ses descendants ou de son conjoint même si le défunt peut disposer de ses biens et aider les individus qu’il souhaite.
Lors de l’ouverture de la succession, des contentieux peuvent donc apparaître et les héritiers du disparu doivent faire procéder à l’évaluation des possessions non liquides du patrimoine successoral.
La validité du testament : L’article 901 du Code civil demande que le auteur d’un testament soit sain d’esprit. Plus généralement que les clauses soit légales et cohérentes.
L’héritier qui souhaite délibérément de briser l’égalité du partage devient coupable de recel .
/2 étapes d’une succession
/A Ouverture
plusieurs actes seront réalisés Au moment du décès: l’attestation de propriété, l’acte de notoriété et la déclaration de succession.
plusieurs actes pourront être établis par les héritiers ou le notaire désigné pour faire reconnaître les ayants droits:
La déclaration de succession est réalisée par les héritiers pour le paiement des droits de succession.
Lorsque la succession intègre des actifs immobiliers, le notaire doit faire une attestation de propriété immobilière.
L’acte de notoriété dresse la liste des héritiers du défunt et leur qualité.
/B Partage de la succession
L’indivision s’achève lors du partage de la succession qui peut être requis par tout héritier. Ce partage est soit amiable, soit judiciaire:
Le partage amiable demande l’accord des héritiers.
Sans d’accord, on doit saisir le Tribunal de grande instance du lieu de l’ouverture de la succession (dernier domicile du décédé) qui ordonnera le partage.
/C L’indivision successorale
Les biens indivis sont ensuite gérés par les héritiers selon des règles légales précises.
Le régime légal varie selon la nature des actes : actes de conservation, d’administration ou de disposition.
Si les indivisaires ont droit aux bénéfices provenant des biens indivis, ils supportent concurremment les dettes de l’indivision à proportion de leurs droits dans la succession.
Faites appel à un d’avocats spécialiste pour vous aider lors de l’ouverture d’une succession et à toutes les étapes de celle-ci.
3/ La gestion des possessions indivis
Les indivisaires doivent faire certains actes sur ces biens , pourtant ils sont pareillement tenus à des principes.
L’assistance d’un d’avocats peut être forcé afin de s’assurer la régularité de ces actes ainsi que du respect de ces impératifs.
/A L’indivision : devoirs des indivisaires
Les indivisaires sont responsables des dégradations et détériorations qui ont diminué la prix des biens indivis par leur erreur.
L’indivisaire qui occupe seul un bien indivis est, sauf accord contraire, redevable d’une dédommagement.
Enfin, Si les indivisaires ont droit aux bénéfices des actifs indivis, ils supportent conjointement les dettes de l’indivision à proportion de leurs droits dans la succession.
La défense de l’avocat s’avère fondamental pour sauvegarder vos intérêts et rappeler les indivisaires à leurs obligations.
/B L’indivision : actes sur les biens de la succession
Le régime légal change en fonction de la nature des actes .S’agissant des actes de conservation des biens indivis, chaque indivisaire a la faculté de les exécuter seul et utiliser à cette fin les ressources de l’indivision. Pour les autres actes, les indivisaires ne doivent pas agir séparément.
L’accord des indivisaire est requis concernant les actes d’administration et la conclusion de certains baux.
Les autres indivisaires doivent être tenus informés sous peine d’inopposabilité des actes réalisés.
S’agissant enfin des actes de disposition, des décisions doivent être prises à l’unanimité. Tel est le cas par exemple de la vente d’un bien indivis, de la conclusion de baux commerciaux ou ruraux.
En cas de blocage dans la gestion des biens indivis, il est possible d’y pallier en sollicitant une permission ou une autorisation judiciaire. Un gestionnaire peut aussi être nommé.
Dans tous les cas, la vérification d’un avocat permet de garantir le respect de vos intérêts et permettre de lever des blocages.
/4 Le partage de la succession
L’indivision s’achève lors du partage de la succession qui peut être sollicité par tout héritier. Ce partage est amiable, ou bien judiciaire.
L’aide d’un avocat spécialisé de succession sont parfois utile pour conclure à un partage amiable et obligatoire pour vaincre en justice.
/A Le partage judiciaire de la succession
on doit saisir le Tribunal de grande instance du lieu de l’ouverture de la succession (dernier domicile du décédé) qui ordonnera le partage, Sans d’accord. Une tentative liminaire amiable doit être démontrée.
Il est possible de consulter au juge de se faire octroyer divers biens de la succession. L’attribution préférentielle peut notamment porter sur le logement ou les entreprises.
En cas de succession compliqué, un notaire sera nommé pour exécuter aux opérations de liquidation partage.
Un d’avocats spécialiste vous assistera en cas de partage judiciaire.
/B Le partage amiable des successions
Le partage amiable requiert l’accord de tous les héritiers.
Chaque copartageant reçoit des biens pour un montant égale à celle de ses droits dans l’indivision.
Le recours à un notaire est obligé en présence d’immeubles.
L’intervention d’un d’avocats spécialiste peut permettre de trouver une conclusion satisfaisante pour tous et éviter de la sorte la perte de temps en même temps que des frais inutiles qui diminueraient d’autant la succession en cas de blocage, de conflits, et préalablement de recourir à une procédure judiciaire plus lourde.
N’hésitez pas à chercher la défense des avocats en succession dans le cadre d’une demande amiable, tractation, afin de gagner du temps et économiser de l’argent.