Des principes de la filiation – _ Avocats :
La filiation peut être établie de manière mécanique, par l’effet de loi, ou bien mieux par un fait affirmatif, la reconnaissance volontaire, Excepté contestation.
Elle peut enfin être obtenue par la possession d’état.
Ce Droit hexagonal dicte 4 formes de filiation et consacre trois manières de la fonder en dehors d’une reconnaissance judiciaire :
On doit disjoindre cette filiation maternelle de cette filiation paternelle subordonné à des lois hétéroclites :
La filiation paternelle : En présence d’un famille marié, le droit a créé cette présomption de paternité en faveur du mari.
La reconnaissance délibérée de paternité peut être une recherche prénatale ou post-natale. La recherche délibérée peut survenir postérieurement à la naissance sinon antérieurement
La filiation maternelle : Il suffit que son nom apparaisse dans l’acte de naissance de l’enfant. Aucune autre action n’est nécessaire.
En l’absence de recherche du père, la possession d’état, la présomption juridique, permet de construire généralement une filiation hors mariage.
Quoi qu’il arrive, un avocat spécialisé peut vous défendre s’agissant des conditions constitutives de la filiation ou encore conduire avec vous-même quelques actions nécessaires afin d’ constituer une filiation.
2) Des AVOCATS SPÉCIALISÉS
Recherche de paternité :
L’action de recherche de paternité permet à un descendant de fonder le lien de filiation pour celui qu’il pense être son père en saisissant le Tribunal de grande instance. La représentation de l’ d’avocats est capital dans cette procédure.
A) A l’encontre de qui doit on entreprendre une action de recherche de paternité ?
Cette action de recherche de paternité peut être mise en oeuvre à l’encontre :
– du père supposé,
– ou de l’État lorsque les héritiers ont renoncé à la succession,
– ou de ses héritiers supposé que le père soi-disant est mort.
B) Qui a le droit intenter une action en recherche de paternité ?
Cette action doit être lancée par l’enfant lui-même à compter de ses dix-huit ans jusqu’à ses vingt-huit ans et par la mère durant la minorité de l’enfant.
Cela correspond pour l’enfant ou son représentant juridique de fonder sa filiation paternelle quand il a été conçu hors mariage. Cette action ne peut être engagée ni pour un enfant originaire d’un inceste, ni pour un descendant conçu par procréation médicalement assistée .
C) Inadmissibilité de l’action en recherche de paternité :
L’action de recherche de paternité est récusable:
– en cas d’inceste absolu (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– lors l’enfant est placé en vue de son adoption,
– lorsqu’un lien de filiation est déjà confirmé à l’égard d’un homme différent .
Si le lien de filiation est déjà avéré, il faut en premier contester le lien préalablement établi et emporter l’annulation.
D) Procédure de recherche de paternité :
L’action de reconnaissance de paternité peut être introduite devant le TGI du lieu de résidence de celle à l’égard de laquelle l’enfant veut faire établir ce lien de filiation.
La représentation d’un avocat d’_ avocats est ainsi essentielle. Una vocat de notre peut vous défendre dans une procédure, nos avocats spécialisés en filiation vous conseilleront et vous défendront.
Si l’enfant est parent et meurt préalablement ses Vingt-huit ans, ses héritiers peuvent agir à sa place antérieurement la fin du délai dont il disposait originellement.
De même, si le défunt avait entamé une action de son vivant, les héritiers doivent la maintenir.
3) Les s d’avocats Spécialistes
L’adoption simple :
En droit français, il y a 2 types d’adoption: l’adoption simple et l’adoption plénière.
L’adoption ne doit être décidée que lors d’une un jugement et entraîne la création d’un lien de filiation.
dans le cadre d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose simplement à la filiation antérieure. L’adopté préserve tous ses droits dans la famille d’origine.
Au contraire, En présence d’une adoption plénière, le lien de filiation construit se substitue à celui précédent. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
Le déroulement de l’adoption simple :
A) procédure d’adoption simple :
Le Tribunal qualifié pour l’adoption est normalement le Tribunal de grande instance du lieu dans lequel réside l’adoptant quand celui-ci est en France.
En savoir plus sur la procédure d’adoption simple ? Appelez un avocats spécialiste de la filiation.
B) Les conditions de l’adoption simple :
Les conditions requises concernent l’adopté, l’adoptant, les rapports entre ceux-là et le acquiescement à l’adoption.
En savoir davantage sur les circonstance de l’adoption simple ? Appelez un avocat d’_ avocats spécialiste de la filiation.
C) Les effets de l’adoption simple :
Quand décidée, l’adoption a des effets sur le nom de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat spécialiste en filiation.