Ces principes de la filiation :
La filiation peut être établie de façon mécanique, par l’effet de la loi, ou aussi par un fait affirmatif, la reconnaissance volontaire, Sauf désaccord.
Elle peut enfin être reconnue par la possession d’état.
Ce Droit tricolore dicte 4 types de filiation et implique trois façons de la reconnaître en dehors de la recherche juridique :
Il faut disjoindre la filiation paternelle soumis à ces règles différents et la filiation maternelle :
En l’absence de recherche du père, la possession d’état, cette présomption juridique, permet de fonder régulièrement cette filiation en dehors mariage.
La filiation paternelle : Si il y a d’un famille marié, le droit français a fabriqué cette présomption de paternité pour le époux.
La recherche volontaire de paternité peut être cette recherche post-natale ou bien prénatale. La recherche délibérée peut intervenir antérieurement soit après la naissance.
La filiation maternelle : Il suffit que son appellation apparaisse dans l’acte de naissance . Aucune autre action n’est nécessaire.
Quoi qu’il arrive, un d’avocats spécialisé peut vous conseiller s’agissant des conditions constitutives de la filiation ou bien encore exiger avec vous-même quelques démarches essentiels afin d’ établir une filiation.
2) L’adoption simple :
Des AVOCATS SPÉCIALISÉS
En droit hexagonal, il existe 2 formes d’adoption: l’adoption simple et l’adoption plénière.
L’adoption ne peut être prononcée que lors d’une un jugement et entraîne la création d’un lien de filiation.
dans le cadre d’une adoption simple, la deuxième filiation se superpose simplement à la filiation précédente. L’adopté garde tous ses droits chez la famille d’origine.
Au contraire, Si il y a d’une adoption plénière, ce lien de filiation créé remplace celui antérieur. Il y a une rupture avec la famille d’origine.
Pour que l’adoption décidée, certaines conditions doivent être réunies et la processus doit être respectée. Quand ces critères remplis, l’adoption emportera tous les effets.
La présence de l’avocat est indispensable.
Principes de l’adoption simple :
A) Les effets de l’adoption simple :
Une fois décidée, l’adoption a des conséquences sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et enfin sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir plus sur les conséquences de l’adoption simple ? Contactez un avocat de ce spécialiste de la filiation.
B) Les conditions de l’adoption simple :
Les conditions indispensables concernent l’adopté, l’adoptant, les relations entre eux et finalement le acquiescement à l’adoption.
En savoir davantage sur les conditions de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat d’_ avocats spécialiste de la filiation.
C) procédure d’adoption simple :
Le Tribunal qualifié pour l’adoption est le Tgi du lieu dans lequel réside l’adoptant quand celui-ci est en France.
En savoir plus sur la processus d’adoption simple ? Appelez un d’avocats spécialisé en filiation.
3) Des s d’avocats SPÉCIALISÉS
Recherche de paternité :
L’assistance de l’ avocat est essentiel dans cette procédure.
La reconnaissance de paternité permet à un enfant de fonder un lien de filiation avec celui qu’il pense être son père en saisissant le TGI.
A) A l’encontre de qui doit on entreprendre une action en recherche de paternité ?
L’action de recherche de paternité doit être mise en oeuvre à l’encontre :
– du père apparent,
– ou de l’État lorsque ses héritiers ont renoncé à cette succession,
– ou des héritiers supposé que le père soi-disant est décédé.
B) Qui a le droit introduire une action de recherche de paternité ?
Cette acte ne peut être entreprise ni pour un descendant originaire d’un inceste, ni pour un enfant conçu dans le cadre d’une procréation médicalement assistée . Cela correspond pour le descendant ou son représentant légal d’établir une ascendance paternelle lorsque il a été conçu en dehors du mariage.
Cette action peut être lancée par l’enfant à compter de ses dix-huit ans jusqu’à ses 28 ans et par cette mère dans la minorité du descendant.
C) Irrecevabilité de cette action de recherche de paternité :
L’action de recherche de paternité est inacceptable:
– en cas d’inceste absolu (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– quand un lien de filiation est déjà établi à l’égard d’un homme différent ,
– lors le descendant est placé pour son adoption.
Si un lien de filiation est déjà avéré, il faut en premier refuser le lien préalablement établi et en gagner l’annulation.
C) Procédure de reconnaissance de paternité :
Cette action en reconnaissance de paternité peut être réalisée devant le Tribunal de Grande instance du lieu de résidence de la personne à l’égard duquel l’enfant souhaite faire établir ce lien de filiation.
L’assistance des avocat est en conséquence nécessaire. Le _ Avocats peut vous conseiller pour cette procédure, nos s d’avocats spécialistes de la filiation vous conseilleront et vous défendront.
Si le descendant est lui-même parent et meurt précédemment ses Vingt-huit ans, ses héritiers peuvent agir à sa place antérieurement la fin du temps dont il disposait initialement.
De même, lorsque le mort avait engagé cette action de son vivant, ses héritiers doivent la perpétuer.
Dans tous les cas, un avocat de ce spécialisé de la filiation pourra vous conseiller dans cette action en recherche de paternité. N’hésitez pas à rencontrer nos avocats.