Des principes de la filiation – _ Avocats :
Excepté litige, la filiation peut être établie de façon mécanique, par l’effet de loi, ou surtout par un fait positif, la recherche volontaire.
Elle peut enfin être obtenue par la possession d’état.
Ce Droit prévoit 4 formes de filiation et implique 3 manières de l’établir en dehors d’une recherche judiciaire :
Il faut disjoindre la filiation paternelle subordonné à des régimes hétéroclites et cette filiation maternelle :
En l’absence de recherche du père, cette possession d’état, une présomption légale, permet de fonder souvent une filiation hors mariage.
La filiation paternelle : Si il y a d’un famille marié, le droit a fabriqué une présomption de paternité en faveur du conjoint.
La recherche intentionnelle de paternité peut être cette recherche post-natale sinon prénatale. La recherche intentionnelle peut survenir après à la naissance ou bien préalablement
La filiation maternelle : Il faut que son nom apparaisse dans l’acte de naissance de l’enfant. Aucune autre action n’est requise.
2) Ces s SPÉCIALISÉS
L’adoption simple :
En droit hexagonal, il existe 2 formes d’adoption: l’adoption simple et l’adoption plénière.
L’adoption ne peut être prononcée que lors d’une un jugement et entraîne la création d’un lien de filiation.
dans le cadre d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose à la filiation antérieure. L’adopté garde tous ses droits chez la famille d’origine.
Au contraire, En présence d’une adoption plénière, le lien de filiation créé remplace celui précédent. Il y a une véritable rupture avec la famille d’origine.
Pour que l’adoption décidée, des conditions doivent être réunies et cette procédure doit être respectée. Si des critères remplis, l’adoption produira tous ses effets.
La présence des avocats est nécessaire.
Principes de l’adoption simple :
A) procédure d’adoption simple :
Le Tribunal qualifié pour l’adoption est normalement le Tgi du lieu dans lequel demeure l’adoptant lorsque celui-ci est en France.
En savoir davantage sur la procédure d’adoption simple ? Appelez un avocats spécialisé de la filiation.
B) circonstance de l’adoption simple :
Les conditions nécessaires touchent l’adopté, l’adoptant, les relations entre ceux-ci et enfin le acceptation à l’adoption.
En savoir davantage sur les conditions de l’adoption simple ? Appelez un avocat d’_ avocats spécialisé de la filiation.
C) Les effets de l’adoption simple :
Quand décidée, l’adoption emporte des effets sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir plus sur les conséquences de l’adoption simple ? Contactez un avocats spécialiste en filiation.
3) Recherche de paternité :
Les AVOCATS SPÉCIALISÉS
La reconnaissance de paternité permet à un descendant de fonder le lien de filiation avec celui-ci qu’il pense être son père en introduisant une action devant le TGI. L’assistance de l’ avocat d’_ avocats est essentielle dans cette procédure.
A) Qui peut entreprendre cette action de recherche de paternité ?
Cela correspond pour l’enfant ou son représentant juridique de construire la filiation paternelle quand il a été conçu en dehors du mariage. Cette action ne peut être lancée ni pour un enfant originaire d’un inceste, ni pour un enfant conçu par procréation médicalement assistée .
Cette action peut être lancée par cette mère dans la minorité du descendant et par l’enfant à compter de ses 18 ans jusqu’à ses 28 ans.
B) Contre qui doit on exercer cette action en recherche de paternité ?
L’action en recherche de paternité doit être mise en oeuvre à l’encontre :
– du père supposé,
– ou des héritiers quand ce père prétendu est disparu,
– ou de l’État lorsque ses héritiers ont renoncé à la succession.
C) Inadmissibilité de cette action en recherche de paternité :
L’action de la recherche de paternité est inadmissible:
– lors l’enfant est placé en vue de son adoption,
– en cas d’inceste total (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– quand un lien de filiation est déjà avéré à l’égard d’un autre homme .
Si ce lien de filiation est déjà établi, il faut avant toute chose contredire ce lien préalablement avéré et emporter l’annulation.
C) Processus de recherche de paternité :
lorsque le disparu avait entamé cette action de son vivant, les héritiers peuvent la prolonger.
De même, si l’enfant est lui-même parent et disparait préalablement ses 28 ans, ses héritiers doivent agir à sa place préalablement l’expiration du délai qu’il avait au début.
La représentation des d’avocats est de la sorte obligé. Nos avocats peut vous conseiller pour cette procédure, nos s d’avocats spécialistes de la filiation vous défendront et vous conseilleront.
Cette action de recherche de paternité peut être introduite devant le TGI du lieu de résidence de celle à l’égard de laquelle l’enfant veut faire établir un lien de filiation.
Dans tous les cas, un d’avocats spécialisé de la filiation pourra vous assister pour une action de reconnaissance de paternité. .