Ces s d’avocats SPÉCIALISÉS :
Excepté désaccord, la filiation peut être établie de manière automatique, par l’effet de la loi, ou encore par un fait positif, la recherche volontaire.
Elle peut enfin être obtenue par la possession d’état.
Ce Droit prévoit 4 formes de filiation et dicte 3 façons de la reconnaître en dehors d’une recherche juridique :
Il faut différencier la filiation maternelle de cette filiation paternelle subordonné à des lois distincts :
La possession d’état, cette présomption juridique, permet de fonder régulièrement cette filiation hors mariage et en l’absence de reconnaissance du père.
La filiation maternelle : Il faut que son nom apparaisse dans l’acte de naissance . Pas autre démarche n’est requise.
La filiation paternelle : Si il y a d’un famille marié, le droit hexagonal a forgé une présomption de paternité en faveur du mari.
La reconnaissance intentionnelle de paternité peut être cette recherche post-natale sinon prénatale. La reconnaissance intentionnelle doit intervenir préalablement ou postérieurement la naissance.
2) Ces AVOCATS Spécialistes
Recherche de paternité :
La recherche de paternité permet à un enfant de construire un lien de filiation avec celui-ci qu’il pense être son père en saisissant le Tribunal de grande instance. La présence des avocats est indispensable dans cette action.
A) Qui peut intenter cette action de la recherche de paternité ?
Cette action doit être mise en oeuvre par cette mère pendant la minorité du descendant et par le descendant à compter de ses 18 ans jusqu’à ses 28 ans.
Cette acte ne peut être entreprise ni pour un enfant natif d’un inceste, ni pour un enfant conçu par procréation médicalement assistée . Cela correspond pour l’enfant ou son représentant juridique d’établir la filiation paternelle quand il a été conçu en dehors du mariage.
B) Contre qui doit on entreprendre cette action en recherche de paternité ?
Cette action de recherche de paternité peut être intentée à l’encontre :
– de ses héritiers si ce père supposé est décédé,
– ou de l’État si ces héritiers ont renoncé à cette succession,
– ou du père allégué.
C) Inadmissibilité de cette action en recherche de paternité :
L’action en recherche de paternité est impossible:
– lors le descendant est placé en vue de son adoption,
– en cas d’inceste absolu (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– quand un lien de filiation est déjà incontestable à l’égard d’un autre homme (présomption de paternité du époux de la mère ou bien recherche de paternité).
Si ce lien de filiation est déjà confirmé, on doit d’abord contester le lien précédemment établi et en obtenir l’annulation.
D) Processus de recherche de paternité :
La présence des avocat est alors primordial. _ Avocats doit vous conseiller dans cette procédure, nos s spécialisés en filiation vous défendront et vous conseilleront.
Cette action de recherche de paternité doit être faite devant le TGI du lieu de résidence de la personne à l’égard duquel l’enfant souhaite faire établir ce lien de filiation.
quand le disparu avait débuté une action de son vivant, ses héritiers doivent la perpétuer.
Aussi, si le descendant est parent et meurt antérieurement ses 28 ans, ses héritiers doivent agir à sa place avant l’expiration du temps dont il disposait originellement.
Quoi qu’il arrive, un avocat spécialisé de la filiation devra vous épauler pour une action de recherche de paternité. .
3) L’adoption simple :
Les s Spécialistes
En droit hexagonal, il y a deux formes d’adoption: l’adoption simple et l’adoption plénière.
L’adoption ne peut être décidée que dans le cadre d’une un jugement et emporte la création d’un lien de filiation.
dans le cadre d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose simplement à la filiation préexistante. L’adopté préserve tous les droits dans la famille d’origine.
Au contraire, En présence d’une adoption plénière, le lien de filiation construit remplace celui antérieur. Il y a une véritable rupture avec la famille d’origine.
Pour que l’adoption prononcée, certaines circonstance doivent être réunies et une procédure doit être respectée. Une fois ces critères remplis, l’adoption emportera tous ses effets.
La présence d’un avocat est indispensable.
Principes de l’adoption simple :
A) La procédure d’adoption simple :
Le Tribunal compétent pour l’adoption est le Tgi du lieu dans lequel demeure l’adoptant lorsque il est en France.
En savoir davantage sur la procédure d’adoption simple ? Contactez un avocat spécialisé en filiation.
B) conditions de l’adoption simple :
Les conditions indispensables touchent l’adopté, l’adoptant, les relations entre ceux-là et le acceptation à l’adoption.
En savoir plus sur les circonstance de l’adoption simple ? Contactez un d’avocats spécialiste en filiation.
C) Les effets de l’adoption simple :
Une fois décidée, l’adoption emporte des effets sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et finalement sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir davantage sur les conséquences de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocats spécialisé de la filiation.