Des principes de la filiation – _ Avocats :
La filiation peut être acquise par la possession d’état.
La filiation peut être constatée de façon automatique, par l’effet de la loi, ou bien mieux par un document positif, la reconnaissance volontaire, Hormis litige.
Le Droit hexagonal prévoit 4 types de filiation et consacre trois manières de la fonder en dehors de la recherche judiciaire :
On doit différencier cette filiation paternelle subordonné à ces régimes différents de la filiation maternelle :
La filiation maternelle : Il faut que son appellation soit sur l’acte de naissance . Aucune autre démarche n’est nécessaire.
La filiation paternelle : Si il y a d’un famille marié, le droit français a produit la présomption de paternité en faveur du époux.
La reconnaissance spontané de paternité peut être la recherche post-natale ou bien prénatale. La recherche volontaire doit intervenir avant soit postérieurement la naissance.
La possession d’état, cette présomption légale, permet d’établir régulièrement une filiation hors mariage et en l’absence de recherche du père.
Quoi qu’il arrive, un avocat d’_ Avocats spécialiste doit vous conseiller s’agissant des circonstances constitutives de la filiation ou bien encore mener avec vous-même quelques démarches essentiels afin d’ établir une filiation.
2) Les s d’avocats SPÉCIALISÉS
Recherche de paternité :
La représentation d’un avocats est obligatoire dans cette procédure.
L’action de recherche de paternité permet à un descendant de fonder le lien de filiation envers celui qu’il pense être son père en introduisant une action devant le Tribunal de grande instance.
A) Qui a le droit intenter cette action de recherche de paternité ?
Cette action doit être introduite par la mère dans la minorité du descendant et par l’enfant à compter de ses 18 ans jusqu’à ses 28 ans.
Il s’agit pour l’enfant ou son représentant légal de fonder sa filiation paternelle quand il a été conçu hors mariage. Cette acte ne peut être lancée ni pour un enfant issu d’un inceste, ni pour un descendant conçu dans le cadre d’une procréation médicalement assistée (contre le donneur).
B) Contre qui peut on exercer cette action en recherche de paternité ?
L’action en recherche de paternité doit être lancée à l’encontre :
– de l’État si ces héritiers ont renoncé à cette succession.
– ou du père prétendu,
– ou de ses héritiers si ce père soi-disant est disparu.
C) Irrecevabilité de cette action de recherche de paternité :
L’action de recherche de paternité est inacceptable:
– en cas d’inceste absolu (entre père et fille, mère et fils, frère et sœur),
– lorsqu’un lien de filiation est déjà établi à l’égard d’un homme différent (présomption de paternité du mari de la mère ou reconnaissance de paternité),
– lors l’enfant est placé en vue de son adoption.
Si un lien de filiation est déjà confirmé, il faut d’abord contredire le lien préalablement confirmé et emporter l’annulation.
D) Processus de recherche de paternité :
Cette action en recherche de paternité peut être faite devant le Tribunal de Grande instance du lieu d’habitation de celle à l’égard duquel l’enfant veut faire établir ce lien de filiation.
L’assistance d’un avocats est de ce fait obligatoire. Notre d’avocats peut vous servir dans cette procédure, nos s d’avocats spécialisés de la filiation vous conseilleront et vous défendront.
si le défunt avait entamé cette action de son vivant, ses héritiers peuvent la prolonger.
Aussi, si le descendant est lui-même parent et décède précédemment ses 28 ans, ses héritiers doivent agir à sa place avant la fin du délai dont il disposait au début.
Quoi qu’il arrive, un avocat d’_ avocats spécialiste de la filiation saura vous soutenir dans cette action en recherche de paternité. N’hésitez pas à rencontrer nos s.
3) Les s Spécialistes
L’adoption simple :
En droit hexagonal, il existe 2 formes d’adoption: l’adoption simple puis l’adoption plénière.
L’adoption ne doit être décidée que par un jugement et entraîne la création d’un lien de filiation.
dans le cadre d’une adoption simple, la seconde filiation se superpose simplement à la filiation précédente. L’adopté préserve tous ses droits dans sa famille d’origine.
A l’inverse, Si il y a d’une adoption plénière, ce lien de filiation créé remplace celui-ci précédent. Il y a une véritable rupture avec la famille d’origine.
Pour que l’adoption prononcée, des circonstance doivent être réunies comme une processus doit être respectée. Si ces critères remplis, l’adoption emportera tous les effets.
Le déroulement de l’adoption simple :
A) circonstance de l’adoption simple :
Les conditions indispensables concernent l’adopté, l’adoptant, les relations entre ceux-ci et le acquiescement à l’adoption.
En savoir davantage sur les conditions de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat de ce spécialiste en filiation.
B) Les effets de l’adoption simple :
Une fois prononcée, l’adoption a des effets sur le patronyme de l’adopté, sur l’autorité parentale et l’obligation alimentaire, et sur la vocation successorale de l’adopté.
En savoir plus sur les conséquences de l’adoption simple ? Demandez l’aide d’ un avocat d’_ avocats spécialiste en filiation.
C) La procédure d’adoption simple :
Le Tribunal qualifié pour l’adoption est le Tribunal de grande instance du lieu dans lequel demeure l’adoptant lorsque il est en France.
En savoir davantage sur la processus d’adoption simple ? Appelez un avocat spécialisé en filiation.